IPTV 4KMentions légales
Identité de l'éditeur, hébergeur, propriété intellectuelle et droit applicable.
Informations légales
L'ensemble des documents encadrant l'utilisation du site et du service : identité de l'éditeur, conditions de vente et d'utilisation, protection des données, cookies et procédure de signalement de contenu.
Conditions générales de vente
Objet du contrat, prix, commande, livraison, durée, rétractation et responsabilités.
Conditions générales d'utilisation
Règles d'usage du service, obligations de l'utilisateur et cas de suspension.
Politique de confidentialité
Données collectées, base légale, durée de conservation et exercice de vos droits (RGPD et loi 09-08).
Politique relative aux cookies
Traceurs utilisés, finalités, durée et moyens de refus.
Signalement de contenu — DMCA
Procédure de notification et de retrait pour les titulaires de droits.
Livraison, rétractation et remboursement
Modalités de livraison numérique et conditions de remboursement.
Contacts dédiés
- Questions juridiques : [email protected]
- Protection des données : [email protected]
- Signalement de contenu / droits d'auteur : [email protected]
- Support commercial : [email protected] · WhatsApp +212 603 365 575
Nature du service
La technologie IPTV est légale : c'est le protocole de diffusion utilisé par les opérateurs télécoms eux-mêmes. Les droits de diffusion des contenus relèvent de leurs détenteurs respectifs. Nous invitons chaque utilisateur à vérifier la réglementation applicable dans son pays de résidence.
Version en vigueur au 23 août 2026.